Mentions légales

Éditeur du site

  • Nom de la société : Miscanthus-x.lu

  • Siège social : 16 rue de la Gare, L-9044 Ettelbruck, Luxembourg

  • Domaine d’activité : Production et valorisation de miscanthus (biomasse et biocarburant)

  • Adresse e-mail de contact : [email protected]

  • Numéro de TVA : LU15226474

Directeur de la publication

  • Simon Lemaire

Hébergeur du site

  • Nom de l’hébergeur : GoDaddy

  • Adresse de l’hébergeur : https://www.godaddy.com/fr-ca

Propriété intellectuelle

Le site Miscanthus-x.lu et l’ensemble de son contenu (textes, images, graphismes, logos, vidéos, éléments sonores, etc.) sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle en vigueur au Luxembourg. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation partielle ou totale du site ou de son contenu est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de Miscanthus-x.lu.

Limitation de responsabilité

Miscanthus-x.lu s’efforce de fournir des informations exactes et mises à jour sur son site. Toutefois, la société ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations présentées. En conséquence, Miscanthus-x.lu décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission dans les contenus du site, ainsi qu’en cas de dommages directs ou indirects pouvant résulter de son utilisation.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. Miscanthus-x.lu ne peut être tenu responsable du contenu, des produits ou des services proposés sur ces sites tiers.

Protection des données personnelles

Miscanthus-x.lu respecte les règlements relatifs à la protection des données personnelles, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) de l’Union Européenne.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit luxembourgeois. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis aux tribunaux compétents du Grand-Duché de Luxembourg.

Mise à jour

Ces mentions légales peuvent être modifiées à tout moment sans préavis. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.